Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHE, PAPIER, CISEAUX
Ouvrard, Patrick

Numéro de dépôt :
97659894
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque ROCHE, PAPIER, CISEAUX

Déposée le 21 janvier 1997 par Ouvrard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCHE, PAPIER, CISEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est Ouvrard, Patrick, domicilié(e) 32, rue Benoît, c.p. 453 Knowlton, Québec (Canada), JOE 1VO CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sophie David - France.

La marque ROCHE, PAPIER, CISEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHE, PAPIER, CISEAUX est expirée depuis le 21 janvier 2007.

Ouvrard a également déposé les autres marques suivantes : OUVRARD VENDÉE , IRRIDEV , BOBARDS


Ouvrard, Patrick - 32, rue Benoît, c.p. 453 Knowlton, Québec (Canada), JOE 1VO CANADA - Canada


Mme Sophie David - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Jeu de société